DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ERP DU 2ème GROUPE (5ème catégorie)- Livre III

• Chapitre I :
  Dispositions générales;
  Articles PE 1 à PE 4 

• Chapitre II :
  Règles techniques;
  Articles PE 5 à PE 27

PE11/PE14 : escaliers
PE25

• Chapitre III :
  Règles complémentaires pour les établissements comportant des locaux réservés au sommeil;
  Articles PE 28 à P 35

PE32

• Chapitre IV :
  Règles spécifiques aux hôtels;
  Articles PO 1 à PO 12 

• Chapitre V :
  Règles spécifiques aux établissements de soins;
  Articles PU 1 à PU 6

• Chapitre VI :
  Règles spécifiques aux établissements sportifs;
  Article PX 1 (article unique)

Les chapitres I, II et III, sont applicables à tous les établissements du 2ème groupe (5ème catégorie).
Les chapitres IV, V et VI, précisent des règles spécifiques complémentaires applicables à certains types d’établissements.